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2. CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le site est composé sont la propriété exclusive de la société Aciade.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse de la société Aciade est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTES

« Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site aciade.fr a fait l’objet d’une déclaration (récépissé n° 1092616) auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). »

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les informations nominatives enregistrées concernent uniquement la partie Formation en ligne du site de Aciade (résultats, temps passé, …)

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ou par courrier adressé au siège social de la société Aciade..

4. COOKIES

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5. FORUM DE DISCUSSION

Le forum, la messagerie et le chat sont des espaces de discussion mettant en relation des personnes désireuses d’échanger des idées, des conseils ou des points de vue sur des thèmes en relation avec le Site. Il est réservé aux utilisateurs de la partie « Formation en ligne ». Vous bénéficiez d’un droit d’accès tel que prévu à l’article 3 des présentes. Un modérateur est susceptible de supprimer préalablement à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le contenu du site, ou qui serait contraire à la loi.

6. LIENS HYPERTEXTES

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7. HEBERGEMENT DES SITES

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8. MARQUE DEPOSEE

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